Les associations sont des organisations à but non lucratif qui ont pour objectif de défendre des causes, de promouvoir des intérêts ou de soutenir des activités sociales, culturelles ou sportives. Les membres d’une association s’engagent à travailler ensemble pour atteindre les objectifs communs fixés.
Cependant, la gestion d’une association peut être confrontée à des conflits d’intérêt, qui peuvent mettre en péril la réussite de l’organisation.
Dans cet article, nous allons explorer les différents types de conflits d’intérêt auxquels les associations peuvent être confrontées et les meilleures pratiques pour les prévenir et les gérer.
Les différents types de conflits d’intérêt dans les associations
Un conflit d’intérêt se produit lorsqu’un membre de l’association a des intérêts personnels qui pourraient influencer son jugement ou sa prise de décision dans le cadre de ses fonctions au sein de l’organisation. Les conflits d’intérêt peuvent se manifester de différentes manières. Voici les trois types les plus courants :
Conflit d’intérêt financier
Un conflit d’intérêt financier se produit lorsqu’un membre de l’association utilise son pouvoir ou son influence pour tirer un avantage financier de l’organisation.
Par exemple, un membre du conseil d’administration qui utilise sa position pour décider de l’attribution d’un contrat à une entreprise dans laquelle il a des intérêts financiers personnels.
Pour prévenir et gérer les conflits d’intérêt financiers, l’association peut mettre en place des mesures telles que la divulgation des intérêts financiers des membres, l’établissement d’un comité indépendant pour prendre les décisions financières importantes et l’adoption de politiques strictes pour éviter les conflits d’intérêt financiers.
Conflit d’intérêt personnel
Un conflit d’intérêt personnel se produit lorsqu’un membre de l’association utilise son pouvoir ou son influence pour tirer un avantage personnel de l’organisation. Par exemple, un membre du conseil d’administration qui utilise son poste pour obtenir des avantages tels qu’un emploi, des cadeaux ou des avantages en nature.
Pour prévenir et gérer les conflits d’intérêt personnels, l’association peut mettre en place des mesures telles que la divulgation des intérêts personnels des membres, l’établissement d’un comité indépendant pour prendre les décisions importantes et l’adoption de politiques strictes pour éviter les conflits d’intérêt personnels.
Conflit d’intérêt de loyauté
Un conflit d’intérêt de loyauté se produit lorsqu’un membre de l’association est en conflit entre son devoir envers l’association et ses intérêts personnels.
Par exemple, un membre du conseil d’administration qui doit prendre une décision qui bénéficierait à son entreprise personnelle mais qui ne serait pas dans l’intérêt de l’association.
Pour prévenir et gérer les conflits d’intérêt de loyauté, l’association peut mettre en place des mesures telles que la mise en place d’un processus décisionnel qui permettent le contrôle par les pairs et la sensibilisation des membres aux conflits d’intérêt de loyauté.
Si vous avez des soupçons de conflit d’intérêt, je vous offre 30mn de diagnostic pour en discuter
Les conséquences des conflits d’intérêt dans les associations
Les conflits d’intérêt peuvent avoir des conséquences graves sur la santé et la durabilité d’une association. Voici quelques-unes des conséquences possibles :
Perte de confiance des membres et des donateurs
Les conflits d’intérêt peuvent amener les membres et les donateurs à perdre confiance dans l’association. Ce qui peut entraîner une diminution des dons et des adhésions.
Risques juridiques liées aux conflits d’intérêts
Les conflits d’intérêt peuvent conduire à des actions en justice ou à des enquêtes réglementaires, qui peuvent coûter chères à l’association et nuire à sa réputation.
Biais dans la prise de décision
Les conflits d’intérêt peuvent biaiser les décisions prises par les membres de l’association, ce qui peut entraîner une mauvaise gestion et des résultats insatisfaisants.
Dissolution de l’association
Dans les cas extrêmes, les conflits d’intérêt conduisent à la dissolution de l’association si elle n’est pas en mesure de résoudre les conséquences nées de ces conflits d’intérêt.
Découvrez notre article sur l’audit interne des associations
Les meilleures pratiques pour prévenir et gérer les conflits d’intérêt dans les associations
Voici quelques-unes des meilleures pratiques que les associations adoptent pour prévenir et gérer les conflits d’intérêt :
Adopter une politique de gestions des conflits d’intérêt
L’association adopte une politique claire et détaillée qui énonce les règles et les procédures pour la divulgation, la gestion et la résolution des conflits d’intérêt.
Divulguer les intérêts personnels et financiers des membres
Les membres de l’association devraient divulguer tout intérêt personnel ou financier qu’ils ont dans une question qui sera examinée par l’association.
Mettre en place un comité indépendant
L’association peut créer un comité indépendant pour prendre des décisions importantes, telles que l’attribution de contrats ou la nomination de nouveaux membres du conseil d’administration.
Sensibiliser les membres
L’association devrait sensibiliser tous les membres aux conflits d’intérêt et à l’importance de la transparence et de l’intégrité.
Évaluer régulièrement les procédures internes
La meilleure façon de prévénir les conflits d’intérêts est la mise en place d’un référentiel de contrôle interne.
Celui-ci permet d’établir des procédures claires pour gérer toutes les situations pouvant conduire aux conflits d’intérêt de toute nature.
Pour identifier les besoins en procédures et les risques existants dans votre association en raison des conflits d’intérêt, il est nécessaire de procéder au préalable à un audit interne.
Ce qu’il faut retenir de cet article sur les conflits d’intérêt dans les associations
Dans cet article, nous vous avons présenté :
- les différents types de conflits d’intérêts dans les associations
- leur impact potentiel sur l’association,
- et les meilleures pratiques pour les prévenir et les gérer.
Les conséquences négatives des conflits d’intérêt incluent la perte de confiance des membres et des donateurs, des risques juridiques, des biais dans la prise de décision, et même la dissolution de l’association.
Pour prévenir ces conséquences de conflits d’intérêt, nous vous recommandons :
- d’adopter une politique claire de gestion des conflits d’intérêt,
- de faire divulguer aux membres les intérêts personnels et financiers qu’ils pourraient avoir dans l’association,
- de mettre en place un comité indépendant pour prendre des décisions importantes
- d’évaluer régulièrement vos procédures en commandant un audit ou diagnostic interne de l’association.
En adoptant ces mesures, une association peut améliorer sa transparence, sa crédibilité et sa réputation, tout en protégeant les intérêts de l’association et de ses membres.
